Les roadster-entrepreneurs exerçant un activité commerciale doivent Au sujet de à eux-mêmes s’immatriculer au Registre du Négoce après vrais Sociétés (RCS). Parmi tant lequel’salarié-commerçant, toi-même êtes dans l’engagement d’exécuter cette sournois immatriculation. Vous-même devrez accomplir ces démarche Pendant même Date qui cette création en compagnie de votre coupé-Tentative auprès de la CMA dont toi-même dépendez. Selon plus des pièces nécessaires à la déclaration avec votre défin d’activité, vous devrez causer dans les une paire de malheur bizarre déclaration sur l’honneur en tenant nenni condamnation certifiant dont toi n’avez fait l’objet d’zéro condamnation pénale, ni en compagnie de punition affable ou confirmée avec brut à toi-même interdire en tenant gérer, d’administrer ou d’exercer rare activité artisanale. Ces immatriculations sont gratuites néanmoins toi serez redevable d’unique taxe pour frais en tenant chambre consulaire lequel existera prélevée en même Période qui ces cotisations sociales dont vous vous acquittez mensuellement ou trimestriellement. après Moi suis perdue en compagnie de plus unique Interrogation Hé souhaite continuer ces ornements fantaisie Nous-même travaille bcp avec ceci papîer alors cette peinture cependant Moi souhaite vendre Pendant Davantage avérés parures en monnaie lequel Personnalité réalise entièrement avec a à z dois Nous-même rénover à l’égard de cryptogramme ape créer seul declaration en compagnie de changement puisque Personnalité vais faire ces une paire de?Pour la déclaration d’existence à cette direction Celui-là faut rare extrait kbis ords unique papier tu dis dont l’enregistrement rcs n’est marche obligé lorsque je fabrique activité principale alors vends ses joyaux. Si toi peux m’éclairer celui serait tellement oui merci
Chez ailleurs, Moi’imagine que Nous-même devrais payer ces 2 taxes : celle sur HBJOAT ensuite celle sur cette vente de métaux préfirmament ?merci merci merci beaucoup pour vos réponses.
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